Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

30 questions

Question n° 21020 posée par Mme Nadine Bellurot

Plan pour les pollinisateurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

25/02/2021
Pertinence
Question n° 20501 posée par Mme Vanina Paoli-Gagin

Sortie des produits phytosanitaires avec les biocontrôles

La question est caduque

04/02/2021
Pertinence
Question n° 19734 posée par M. Bernard Bonne

Révision de l'arrêté « abeilles » de 2003

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

24/12/2020
Pertinence
Question n° 14543 posée par Mme Françoise Cartron

Création d'un observatoire européen des risques sanitaires

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

27/02/2020
Pertinence
Question n° 14121 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Arrêt de l'usage des pesticides

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

30/01/2020
Pertinence
Question n° 12892 posée par Mme Brigitte Lherbier

Usage de produits phytosanitaires interdits par des agriculteurs frontaliers

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

31/10/2019
Pertinence
Question n° 11655 posée par M. Jean-François Longeot

Mise en application de l'article 44 de la loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

18/07/2019
Pertinence
Question n° 11696 posée par M. Jean Louis Masson

Distorsions de concurrence liées au glyphosate

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

18/07/2019
Pertinence
Question n° 10321 posée par M. Daniel Laurent

Garantie sur le lissage de l'utilisation du cuivre dans le secteur viticole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

09/05/2019
Pertinence
Question n° 10323 posée par M. Jean Louis Masson

Distorsions de concurrence liées au glyphosate

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

09/05/2019
Pertinence