Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

90 questions

Question n° 06403 posée par M. Jean-Luc Bécart

Région Nord-Pas-de-Calais: revenus des exploitants agricoles

Réponse du ministère : Agriculture

28/05/1987
Pertinence
Question n° 00544 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Agriculture biologique

Réponse du ministère : Agriculture

07/07/1988
Pertinence
Question n° 07712 posée par M. Louis Souvet

Développement du marché des produits biologiques

Réponse du ministère : Consommation

28/12/1989
Pertinence
Question n° 09366 posée par M. Rodolphe Désiré

Opposition de l'Espagne et du Portugal à l'importation de fruits tropicaux

Réponse du ministère : Agriculture

12/04/1990
Pertinence
Question n° 22877 posée par M. Paul Girod

Procédure payante de délivrance de certificats phytosanitaires pour les pommes de terre

Réponse du ministère : Agriculture

24/09/1992
Pertinence
Question n° 00465 posée par M. Roland du Luart

Directive communautaire sur la protection des végétaux

Réponse du ministère : Agriculture

29/04/1993
Pertinence
Question n° 08669 posée par M. Luc Dejoie

Culture biologique en France

Réponse du ministère : Agriculture

24/11/1994
Pertinence
Question n° 14484 posée par M. Alfred Foy

Risque de nocivité des articles textiles importés de certains pays en voie de développement

Réponse du ministère : Économie

21/03/1996
Pertinence
Question n° 19740 posée par M. Bernard Piras

Prévention des risques liés à la dissémination des plantes transgéniques

Réponse du ministère : Agriculture

26/12/1996
Pertinence
Question n° 19912 posée par M. Michel Sergent

Arrivée en Europe du premier aliment génétiquement modifié

Réponse du ministère : Agriculture

16/01/1997
Pertinence