Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

36 questions

  1. Question n° 02853 posée par M. Gérard Larcher

    Conditions d'accès au concours de recrutement des maîtres d'école

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05848 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Insuffisance des places de professeurs mises au concours <RL pour l'académie de Limoges

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06602 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Modalités de titularisation d'instituteurs en formation professionnelle spécifique (FPS)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14782 posée par M. Gérard Roujas

    Nombre de professeurs en formation dans les IUFM titulaires d'un diplôme universitaire de psychologie

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19801 posée par M. Claude Lise

    Affectation des candidats sur la liste complémentaire du concours de recrutement des professeurs de l'académie Antilles-Guyane

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 12604 posée par M. Guy Fischer

    Nombre de postes aux concours de recrutement d'enseignants de l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 34387 posée par M. Louis Souvet

    Modes de recrutement des enseignants

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02685 posée par M. Louis Souvet

    Recrutement des enseignants sur les listes complémentaires

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 11161 posée par M. Jean-Paul Alduy

    Situation des candidats inscrits sur les listes complémentaires du concours de professeur des écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  10. Question n° 22256 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation des professeurs documentalistes et des centres de documentation et d'information (CDI)

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible