Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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490 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

490 questions

Question n° 04976 posée par M. Michel Moreigne

Formation des professeurs d'école normale

Réponse du ministère : Éducation

12/03/1987
Pertinence
Question n° 06109 posée par M. Roland Courteau

Suppression de postes de professeurs d'école normale

Réponse du ministère : Éducation

14/05/1987
Pertinence
Question n° 04998 posée par M. Jean Cluzel

Avenir des écoles normales

Réponse du ministère : Éducation

01/06/1989
Pertinence
Question n° 06394 posée par M. Jacques Machet

Devenir des écoles normales d'instituteurs

Réponse du ministère : Éducation

21/09/1989
Pertinence
Question n° 06855 posée par M. Daniel Percheron

Avenir des écoles normales d'instituteurs

Réponse du ministère : Éducation

09/11/1989
Pertinence
Question n° 08148 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Instituteurs des sections d'enseignement spécialisé

Réponse du ministère : Éducation

01/02/1990
Pertinence
Question n° 08509 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Instituteurs de SES

Réponse du ministère : Éducation

22/02/1990
Pertinence
Question n° 09047 posée par M. Gérard Delfau

Logement des instituteurs

Réponse du ministère : Éducation

22/03/1990
Pertinence
Question n° 10634 posée par M. Hubert D'Andigne

Indemnité de logement des instituteurs

Réponse du ministère : Économie

28/06/1990
Pertinence
Question n° 12055 posée par M. Georges Berchet

Rattachement des instituteurs à un cadre départemental

Réponse du ministère : Éducation

18/10/1990
Pertinence