Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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156 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

156 questions

Question n° 00184 posée par M. Pierre Vallon

Enseignement technologique: consultation des professionnels

Réponse du ministère : Éducation

17/04/1986
Pertinence
Question n° 00869 posée par Mme Hélène Luc

Equivalence entre le diplôme d'Etat de maître-nageur-sauveteur et le brevet d'éducateur sportif de natation du premier degré

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

15/05/1986
Pertinence
Question n° 01213 posée par M. Michel Sordel

Centres de formation des apprentis agricoles

Réponse du ministère : Agriculture

29/05/1986
Pertinence
Question n° 01763 posée par M. Jacques Mossion

Enseignement technologique: consultation des milieux professionnels

Réponse du ministère : Éducation

26/06/1986
Pertinence
Question n° 01764 posée par M. Jacques Mossion

Enseignement: diffusion de l'information économique

Réponse du ministère : Éducation

26/06/1986
Pertinence
Question n° 01919 posée par M. Michel Giraud

Situation des maîtres-nageurs-sauveteurs

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

03/07/1986
Pertinence
Question n° 01932 posée par M. Josselin de Rohan

Situation des correspondants locaux des quotidiens régionaux ou départementaux

Réponse du ministère : Culture

03/07/1986
Pertinence
Question n° 02703 posée par M. Josselin de Rohan

Situation des correspondants locaux des quotidiens régionaux ou départementaux

Réponse du ministère : Culture

18/09/1986
Pertinence
Question n° 02737 posée par M. Louis Souvet

Création d'un Haut comité éducation-économie

Réponse du ministère : Éducation

18/09/1986
Pertinence
Question n° 08590 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Avenir des associations d'aide ménagère

Réponse du ministère : Affaires sociales

19/11/1987
Pertinence