Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 24390 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Accès au passe sanitaire pour les Français établis à l'étranger

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

16/09/2021
Pertinence
Question n° 22814 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Accès au pass sanitaire pour les Français de l'étranger

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

13/05/2021
Pertinence
Question n° 22902 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Situation vaccinale des Français établis hors de France

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

13/05/2021
Pertinence
Question n° 22645 posée par M. Pierre Laurent

Levée de l'embargo sur Cuba

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

06/05/2021
Pertinence
Question n° 16684 posée par Mme Michelle Gréaume

Action de Cuba contre la pandémie de Covid-19 et conséquences des sanctions économiques et financières

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

11/06/2020
Pertinence
Question n° 15845 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Engagement des praticiens à diplôme hors Union européenne dans la lutte contre le covid-19

La question est caduque

07/05/2020
Pertinence
Question n° 14889 posée par M. Dominique Théophile

Publication du décret relatif à la venue de médecins étrangers dans certains territoires d'outre-mer

La question est caduque

26/03/2020
Pertinence
Question n° 12396 posée par M. Jacques Legendre

Lutte contre la propagation du virus Ebola

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

03/07/2014
Pertinence