Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

5 questions

  1. Question n° 00966 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Situation des praticiens à diplôme hors Union européenne

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07209 posée par M. Jacky Le Menn

    Baisse annoncée de la durée des études d'infirmières diplômées d'État

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07126 posée par M. Alain Milon

    Durée de formation des infirmiers diplômés d'État

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07139 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Réduction de la durée de formation des infirmières

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01765 posée par M. Gérard Collomb

    Revendications des étudiants en ergothérapie

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible