Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 08270 posée par M. Hervé Maurey

    Violences contre les médecins

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07111 posée par M. Daniel Laurent

    Violence envers les soignants et propositions de l'ordre national des infirmiers

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07077 posée par M. Hervé Maurey

    Violences contre les médecins

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05069 posée par M. Serge Babary

    Obligation de délivrer les certificats de décès par voie dématérialisée

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02307 posée par M. Pascal Allizard

    Agressions envers les médecins

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  6. Question n° 25304 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Agressions contre les médecins

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 24595 posée par M. Pascal Allizard

    Piratage des données de santé

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 22996 posée par Mme Brigitte Lherbier

    Dérives thérapeutiques et sectaires - pratiques complémentaires et alternatives en matière de santé

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 16905 posée par M. Jean Pierre Vogel

    Prise en charge par l'assurance maladie des tests de dépistage Covid-19 des sapeurs-pompiers

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 15295 posée par M. Hervé Gillé

    Nécessaire accueil des enfants des sapeurs-pompiers pendant la crise sanitaire

    La question est caduque

    Pertinence Très faible