Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
84 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
84 questions
-
Question n° 07231 posée par M. Hugues Saury
Exercice en France des médecins ayant obtenu leur diplôme en dehors de l'Union européenne
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 07028 posée par M. Philippe Pemezec
Procédure de régularisation des médecins étrangers
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 03728 posée par Mme Véronique Guillotin
Praticiens infirmiers à diplôme hors Union européenne en attente d'autorisation d'exercice
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 02148 posée par M. Hugues Saury
Exercice en France des médecins ayant obtenu leur diplôme en dehors de l'Union européenne
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 2079S posée par M. Michel Savin
Reconnaissance du métier de prothésiste dentaire clinicien
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Pertinence
-
Question n° 23692 posée par M. Jean-Yves Leconte
Vaccination effectuée par nos postes diplomatiques et consulaires dans un certain nombre de pays hors de France
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 1425S posée par M. Mathieu Darnaud
Recrutement de médecins hors pays de l'Union européenne
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 17903 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Autonomie sanitaire au niveau européen
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 17716 posée par M. Daniel Gremillet
Règlement général sur la protection des données et distribution des masques aux professionnels de santé du Grand Est
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 15028 posée par M. Daniel Gremillet
Règlement général sur la protection des données et distribution des masques aux professionnels de santé du Grand Est
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence