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Questions avec et sans réponses

64 questions

1. Question n° 09076 posée par M. Michel Savin

   Accès au tatouage réparateur de l'aréole mammaire

   Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   23/11/2023

   Pertinence

2. Question n° 0784S posée par M. Alain Marc

   Prise en compte de tous les contrats dans l'arrêt de travail d'un salarié multi-employeurs particuliers

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   06/07/2023

   Pertinence

3. Question n° 07324 posée par Mme Catherine Dumas

   Inscription de l'endométriose dans la liste des affections de longue durée (ALD 30)

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   15/06/2023

   Pertinence

4. Question n° 07070 posée par M. Philippe Bonnecarrère

   Évolution de la nomenclature des actes de la profession d'infirmier

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

   01/06/2023

   Pertinence

5. Question n° 06845 posée par M. Jean-Pierre Sueur

   Situation économique des cabinets de kinésithérapeutes

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   18/05/2023

   Pertinence

6. Question n° 0640S posée par M. Philippe Mouiller

   Inquiétudes des personnes handicapées concernant la future réforme des dispositifs médicaux

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   27/04/2023

   Pertinence

7. Question n° 06345 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

   Revalorisation nécessaire des actes de kinésithérapie

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   13/04/2023

   Pertinence

8. Question n° 0567S posée par Mme Valérie Boyer

   Avenir des dépistages des cancers

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   06/04/2023

   Pertinence

9. Question n° 0549S posée par Mme Sylviane Noël

   Exercice des fonctions électives des élus locaux en arrêt maladie

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   30/03/2023

   Pertinence

10. Question n° 06046 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Revaloriser les actes de kinésithérapie

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    30/03/2023

    Pertinence