Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 11536 posée par M. Jean-François Longeot

    Communes nouvelles et prise en charge des indemnités kilométriques des professionnels de santé

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0277S posée par M. Franck Menonville

    Inquiétudes relatives à la réforme des transports sanitaires urgents

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03918 posée par Mme Annick Jacquemet

    Indexation des tarifs des services d'ambulances sur l'inflation

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03422 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Particules ultrafines

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02291 posée par M. Éric Gold

    Réforme des transports sanitaires urgents

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 27433 posée par M. Bruno Belin

    Indemnisation kilométrique des professionnels de santé libéraux

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 26395 posée par Mme Évelyne Perrot

    Tarif de déplacement des professions de santé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 22058 posée par Mme Michelle Gréaume

    Revalorisation de la place des ambulanciers dans les structures mobiles d'urgence et de réanimation

    La question est caduque

    Pertinence Très faible