Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

Question n° 15310 posée par Mme Pascale Gruny

Interprétation de l'article R. 4624-19 du code du travail

La question est caduque

16/04/2020
Pertinence
Question n° 08468 posée par Mme Annie Guillemot

Attractivité des métiers de l'aide à domicile et difficultés de recrutement de ce secteur

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

17/01/2019
Pertinence
Question n° 08229 posée par Mme Élisabeth Lamure

Difficultés de recrutement et manque d'attractivité du domaine de l'aide à domicile

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

20/12/2018
Pertinence
Question n° 06744 posée par M. Michel Savin

Pénurie de médecins du travail

Réponse du Ministère du travail

13/09/2018
Pertinence
Question n° 04636 posée par M. Éric Bocquet

Difficultés de la médecine du travail

Réponse du Ministère du travail

26/04/2018
Pertinence
Question n° 03426 posée par Mme Brigitte Lherbier

Procédure de contestation des avis du médecin du travail

Réponse du Ministère du travail

22/02/2018
Pertinence
Question n° 03464 posée par M. Jean-Marie Morisset

Situation des services de santé au travail interentreprises

Réponse du Ministère du travail

22/02/2018
Pertinence
Question n° 0216S posée par M. Philippe Mouiller

Avenir des services de santé au travail interentreprises

Réponse du Ministère du travail

08/02/2018
Pertinence
Question n° 16208 posée par M. Roger Karoutchi

Emplois de demain

La question est caduque

14/05/2015
Pertinence
Question n° 22548 posée par M. Christian Bourquin

Modalités de prise en charge des investissements des établissements de formation sanitaire et sociale

La question est caduque

23/02/2012
Pertinence