Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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88 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

88 questions

Question n° 25620 posée par M. Philippe Madrelle

Situation précaire des praticiens de santé exerçant en France avec un diplôme obtenu hors de l'Union européenne

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

14/12/2006
Pertinence
Question n° 25706 posée par Mme Christiane Demontès

Situation des victimes de la torture

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

21/12/2006
Pertinence
Question n° 00314 posée par M. Bernard Fournier

Décret concernant les ostéopathes

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

05/07/2007
Pertinence
Question n° 00781 posée par M. Hubert Haenel

Inquiétudes chez les ostéopathes

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

12/07/2007
Pertinence
Question n° 01127 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

Inquiétude chez les ostéopathes

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

26/07/2007
Pertinence
Question n° 01619 posée par M. Jean Louis Masson

Remboursement des soins médicaux dans l'Union européenne

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

30/08/2007
Pertinence
Question n° 01765 posée par M. Gérard Collomb

Revendications des étudiants en ergothérapie

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

06/09/2007
Pertinence
Question n° 01950 posée par M. Louis de Broissia

Situation des professionnels de santé étrangers travaillant dans les hôpitaux

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

27/09/2007
Pertinence
Question n° 03974 posée par M. Marcel Rainaud

Difficultés rencontrées par les prothésistes dentaires

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

10/04/2008
Pertinence
Question n° 04830 posée par M. Yves Détraigne

Conséquence inhérente à la réforme de l'organisation de la biologie médicale en France

Réponse du Ministère de la santé et des sports

19/06/2008
Pertinence