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Questions avec et sans réponses

87 questions

1. Question n° 09229 posée par M. Éric Bocquet

   Difficultés des centres d'études et de conservation des oeufs et du sperme et baisse des dons de sperme et d'ovocytes

   En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

   30/11/2023

   Pertinence

2. Question n° 08968 posée par M. Bruno Belin

   Présence du chlorothalonil dans l'eau potable

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   09/11/2023

   Pertinence

3. Question n° 08776 posée par M. Bruno Rojouan

   Problèmes liés à l'utilisation de l'eau potable dans les sanitaires

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   26/10/2023

   Pertinence

4. Question n° 08737 posée par Mme Nadia Sollogoub

   Accès direct aux différents dispositifs de prise en charge partagée pour les équipes de soins primaires regroupées en exercice coordonné

   En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

   19/10/2023

   Pertinence

5. Question n° 08528 posée par Mme Christine Herzog

   Ordre de priorité d'intervention entre le préfet, le maire et le directeur général de l'agence régionale de santé en cas de logement insalubre

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   05/10/2023

   Pertinence

6. Question n° 08551 posée par M. Fabien Genet

   Difficultés de maintien des baignades aménagées naturelles dans les lacs et étangs

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   05/10/2023

   Pertinence

7. Question n° 08387 posée par M. Bruno Belin

   Répartition pharmaceutique

   Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   14/09/2023

   Pertinence

8. Question n° 08270 posée par M. Hervé Maurey

   Violences contre les médecins

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   31/08/2023

   Pertinence

9. Question n° 08117 posée par M. Bruno Belin

   Réalisation des actes par les infirmiers

   En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

   03/08/2023

   Pertinence

10. Question n° 07971 posée par M. Hervé Maurey

    Obligation de vidange des piscines collectives

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    20/07/2023

    Pertinence