Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

51 questions

Question n° 26904 posée par M. Jean-Pierre Vial

Textes d'application reconnaissant la pratique de l'ostéopathie

La question est caduque

19/04/2007
Pertinence
Question n° 26228 posée par M. José Balarello

Situation professionnelle des infirmiers

La question est caduque

15/02/2007
Pertinence
Question n° 26089 posée par M. Dominique Leclerc

Modalités d'attribution du titre d'ostéopathe

La question est caduque

01/02/2007
Pertinence
Question n° 26065 posée par M. Jean Louis Masson

Qualification directe des sages-femmes en master professionnel

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

25/01/2007
Pertinence
Question n° 25968 posée par M. Robert Hue

Réglementations nécessaires à la pratique de l'ostéopathie

La question est caduque

18/01/2007
Pertinence
Question n° 25880 posée par Mme Michèle André

Formation universitaire des sages-femmes

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

11/01/2007
Pertinence
Question n° 25793 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Intégration du diplôme de sage-femme à la réforme LMD

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

28/12/2006
Pertinence
Question n° 25721 posée par Mme Annie David

Situation des étudiants(tes) sages-femmes

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

21/12/2006
Pertinence
Question n° 25760 posée par M. André Vézinhet

Réforme des études et du statut des sages-femmes

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

21/12/2006
Pertinence
Question n° 25609 posée par M. Jean-Pierre Vial

Projet de décret relatif à la profession d'ostéopathe

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

14/12/2006
Pertinence