Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 22548 posée par M. Christian Bourquin

    Modalités de prise en charge des investissements des établissements de formation sanitaire et sociale

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22377 posée par M. Luc Carvounas

    Conditions de formation des ostéopathes professionnels de santé

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 22092 posée par M. René Teulade

    Formation des ostéopathes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 22003 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Formation des ostéopathes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 21679 posée par M. Gérard Collomb

    Formation des ostéopathes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 19997 posée par M. Antoine Lefèvre

    Avenir de la profession de visiteur médical

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 18572 posée par M. Alain Chatillon

    Formation en ostéopathie

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible