Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

  1. Question n° 20732 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Dépassements d'honoraires médicaux

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1414S posée par M. Hervé Maurey

    Recommandations de la Cour des comptes relatives à la régulation de l'installation des médecins

    Réponse du Ministère chargé de l'apprentissage et de la formation professionnelle

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 20170 posée par Mme Jacqueline Gourault

    Dépassements d'honoraires

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 20061 posée par M. Roland Povinelli

    Dépassements d'honoraires médicaux

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1391S posée par Mme Catherine Troendlé

    Coopération sanitaire transfrontalière avec la Suisse

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1393S posée par M. Raymond Couderc

    Avenir de la profession d'anesthésiste-réanimateur

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 19787 posée par M. Pierre Jarlier

    Égalité d'accès aux soins - Dépassements d'honoraires

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 19751 posée par M. Jacques Mahéas

    Désertification médicale et officinale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 19774 posée par M. Roland Courteau

    Dépassements d'honoraires non remboursés par la sécurité sociale

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1377S posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Désertification médicale

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

    Pertinence Faible