Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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171 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

171 questions

Question n° 01802 posée par M. Jean-Paul Delevoye

Représentation des entreprises indépendantes dans les organismes sociaux

Réponse du ministère : Travail

01/07/1993
Pertinence
Question n° 11298 posée par M. Jean Pépin

Vaccination contre l'hépatite B

Réponse du ministère : Travail

29/06/1995
Pertinence
Question n° 12798 posée par M. Philippe Madrelle

Situation financière des infirmiers et infirmières libéraux

Réponse du ministère : Travail

16/11/1995
Pertinence
Question n° 13193 posée par M. Jean-Luc Bécart

Avances des honoraires médicaux par les assurés de la CPAM d'Arras

Réponse du ministère : Travail

21/12/1995
Pertinence
Question n° 13312 posée par Mme Janine Bardou

Prise en charge et suivi des enfants souffrant de troubles du comportement

Réponse du ministère : Travail

04/01/1996
Pertinence
Question n° 13361 posée par M. Dominique Leclerc

Instauration d'une politique contractuelle entre l'Etat et la pharmacie d'officine

Réponse du ministère : Travail

11/01/1996
Pertinence
Question n° 13436 posée par M. Serge Mathieu

Usage des thermomètres à mercure dans les établissements de santé

Réponse du ministère : Travail

18/01/1996
Pertinence
Question n° 0272S posée par M. Nicolas About

Suspension du paiement des cotisations sociales pour les appelés ayant exercé une profession libérale

Réponse du ministère : Santé

08/02/1996
Pertinence
Question n° 14209 posée par M. Yvon Collin

Statut de radiophysiciens

Réponse du ministère : Travail

29/02/1996
Pertinence
Question n° 14497 posée par M. Léon Fatous

Statut des radiophysiciens exerçant dans les hôpitaux publics

Réponse du ministère : Travail

21/03/1996
Pertinence