Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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246 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

246 questions

Question n° 21364 posée par M. Roger Karoutchi

Manque d'information des médecins sur la grippe aviaire

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

26/01/2006
Pertinence
Question n° 09271 posée par M. Alain Fauconnier

Dispositif prévu pour le département de l'Aveyron en cas de propagation du virus A/H1N1

Réponse du Ministère de la santé et des sports

25/06/2009
Pertinence
Question n° 09290 posée par M. François Autain

Pertinence de la gestion des menaces pandémiques

Réponse du Ministère de la santé et des sports

25/06/2009
Pertinence
Question n° 09535 posée par M. Yves Détraigne

Grippe A et soins ambulatoires

La question est caduque

09/07/2009
Pertinence
Question n° 09632 posée par M. Louis Nègre

Lutte contre la grippe A/H1N1

Réponse du Ministère de la santé et des sports

16/07/2009
Pertinence
Question n° 10219 posée par M. Philippe Madrelle

Plan de vaccination

Réponse du Ministère de la santé et des sports

24/09/2009
Pertinence
Question n° 12396 posée par M. Jacques Legendre

Lutte contre la propagation du virus Ebola

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

03/07/2014
Pertinence
Question n° 01757 posée par M. Jean-Louis Lagourgue

Épidémie de peste

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

26/10/2017
Pertinence
Question n° 14857 posée par Mme Dominique Vérien

Accident de travail en cas de contamination au Covid-19 pour le personnel de santé

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

26/03/2020
Pertinence
Question n° 14889 posée par M. Dominique Théophile

Publication du décret relatif à la venue de médecins étrangers dans certains territoires d'outre-mer

La question est caduque

26/03/2020
Pertinence