Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

32 questions

  1. Question n° 34786 posée par M. Daniel Millaud

    Professions de santé: initiation à diverses techniques

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 34842 posée par M. René Tinant

    Formations initiales aux professions de santé

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 34848 posée par M. Guy Robert

    Formations initiales aux professions de santé

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 34850 posée par M. Jacques Mossion

    Formations initiales aux professions de santé

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 34924 posée par M. Kléber Malécot

    Formations initiales des professions de santé

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 16299 posée par M. Hubert Falco

    Sous-effectif croissant des médecins

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 19231 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Compensation financière des charges transférées aux régions au titre de la décentralisation des formations sanitaires et sociales

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00455 posée par Mme Anne-Marie Payet

    Revalorisation de la profession paramédicale des ergothérapeutes

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 18572 posée par M. Alain Chatillon

    Formation en ostéopathie

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 19997 posée par M. Antoine Lefèvre

    Avenir de la profession de visiteur médical

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible