Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 11367 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Reconnaissance et amélioration des conditions de travail des infirmières et infirmiers libéraux

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01048 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Cancer en zone rurale et coronavirus

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01161 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Douloureuse question des déserts médicaux

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01188 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Difficultés financières des hôpitaux psychiatriques mosellans dans le contexte de l'épidémie de covid-19

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  5. Question n° 28024 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Douloureuse question des déserts médicaux

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 14684 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Déremboursement de l'elmiron et suppression du marché français

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 07278 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Aide à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible