Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 11376 posée par M. Patrice Joly

    Situation de certains établissements hospitaliers privés en France

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08678 posée par M. Patrice Joly

    Droit à l'interruption volontaire de grossesse en France

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05261 posée par M. Patrice Joly

    Consacrer un statut à part entière pour les infirmiers anesthésistes diplômés d'État

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 25521 posée par M. Patrice Joly

    Situation des travailleurs sociaux et médico-sociaux et éligibilité à la prime Ségur

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 21902 posée par M. Patrice Joly

    Exclusion des infirmiers de la campagne de vaccination contre le Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 16563 posée par M. Patrice Joly

    Accès aux équipements de protection individuelle pour les professionnels de santé libéraux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 15864 posée par M. Patrice Joly

    Activité des chirurgiens-dentistes dans la période de l'épidémie de Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 15425 posée par M. Patrice Joly

    Situation des manipulateurs en électroradiologie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 15250 posée par M. Patrice Joly

    Réquisitions abusives de masques par l'État aux dépens de la région Bourgogne-Franche-Comté

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 15135 posée par M. Patrice Joly

    Inquiétudes de l'ensemble des professions libérales

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne