Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 11512 posée par M. Sebastien Pla

    Infirmiers en colère en attente de reconnaissance légitime

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07812 posée par M. Sebastien Pla

    Effondrement de l'offre de soins et fermeture de services d'urgence pour l'été 2023, symptômes inquiétants d'un système de santé au bord de la rupture

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05004 posée par M. Sebastien Pla

    Souffrance au travail des professionnels de santé en milieu hospitalier

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 04840 posée par M. Sebastien Pla

    Problème d'accès à la prévention en santé au travail

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03832 posée par M. Sebastien Pla

    Fibromyalgie et détresse des patients

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03714 posée par M. Sebastien Pla

    Fibromyalgie et détresse des malades

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00320 posée par M. Sebastien Pla

    Accélération de la fermeture de lits et risque de rupture du système de soins

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 27279 posée par M. Sebastien Pla

    Problème d'accès à la prévention en santé au travail

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 26288 posée par M. Sebastien Pla

    En finir avec la désorganisation de l'école de la République

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 25327 posée par M. Sebastien Pla

    Souffrance au travail des professionnels de santé en milieu hospitalier

    La question est caduque

    Pertinence Faible