Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

35 questions

  1. Question n° 27339 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Formation sanitaire et sociale

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 2149S posée par Mme Jocelyne Guidez

    Adaptation de la formation des manipulateurs d'électroradiologie médicale pour faciliter leur libre-circulation au sein de l'Union européenne

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 2109S posée par M. Daniel Gremillet

    Nécessité d'élargir le champ des professionnels de santé pouvant prétendre à l'exercice de la fonction d'assistant médical

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 24190 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Coût de l'examen organisé par le conseil national de l'ordre des vétérinaires pour les futurs ostéopathes pour animaux

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 23662 posée par M. Yves Détraigne

    Réingénierie du métier d'ambulancier

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 22104 posée par M. Yves Détraigne

    Composition de l'équipe d'intervention de la structure mobile d'urgence et de réanimation

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 12137 posée par Mme Sophie Taillé-Polian

    Maladie de Lyme

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 11247 posée par Mme Laurence Cohen

    Formation et sensibilisation des personnels au contact des femmes victimes de violences

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00411 posée par Mme Corinne Imbert

    Conditions d'accès à la formation des professions de soignant

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 14629 posée par Mme Patricia Schillinger

    Formation pour les personnels de santé

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible