Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 11534 posée par M. Jean-François Longeot

Communes nouvelles et prise en charge des indemnités kilométriques des professionnels de santé

En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

02/05/2024
Pertinence
Question n° 11536 posée par M. Jean-François Longeot

Communes nouvelles et prise en charge des indemnités kilométriques des professionnels de santé

En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

02/05/2024
Pertinence
Question n° 10140 posée par M. Jean-François Longeot

Formation des assistants dentaires

En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

15/02/2024
Pertinence
Question n° 07409 posée par M. Jean-François Longeot

Transition écologique de la filière des déchets à risques infectieux

Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

22/06/2023
Pertinence
Question n° 0412S posée par M. Jean-François Longeot

Épidémies de norovirus dans les cultures conchylicoles

Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

09/02/2023
Pertinence
Question n° 1702G posée par M. Jean-François Longeot

Utilisation d'une onzième dose possible avec les flacons des vaccins Moderna

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

04/03/2021
Pertinence
Question n° 14361 posée par M. Jean-François Longeot

Création d'un numéro unique d'urgence

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/02/2020
Pertinence
Question n° 0948S posée par M. Jean-François Longeot

Situation des praticiens à diplôme hors Union européenne

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

17/10/2019
Pertinence
Question n° 07214 posée par M. Jean-François Longeot

Pratique de l'ostéopathie

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

11/10/2018
Pertinence
Question n° 07218 posée par M. Jean-François Longeot

Précarisation de la situation des jeunes ostéopathes non professionnels de santé

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

11/10/2018
Pertinence