Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 11006 posée par M. Patrick Chaize

Pratiques dans le domaine de la rénovation énergétique du logement

La question est caduque

20/06/2019
Pertinence
Question n° 13246 posée par M. Jacques-Bernard Magner

Application du principe d'encouragement à la petite hydroélectricité

Réponse du Ministère de la transition écologique

28/11/2019
Pertinence
Question n° 13512 posée par M. Gérard Dériot

Développement de la petite hydroélectricité

Réponse du Ministère de la transition écologique

19/12/2019
Pertinence
Question n° 14845 posée par M. Hervé Maurey

Démantèlement des installations nucléaires

Réponse du Ministère de la transition écologique

26/03/2020
Pertinence
Question n° 16809 posée par M. Hervé Maurey

Pouvoirs des élus en matière d'implantation d'éoliennes

Réponse du Ministère de la transition écologique

18/06/2020
Pertinence
Question n° 17346 posée par M. Hervé Maurey

Démantèlement des installations nucléaires

Réponse du Ministère de la transition écologique

16/07/2020
Pertinence
Question n° 17518 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Centrales nucléaires et émissions de gaz à effet de serre

Réponse du Ministère de la transition écologique

30/07/2020
Pertinence
Question n° 17539 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Fermeture anticipée des réacteurs de la centrale nucléaire de Fessenheim et émissions de gaz à effet de serre

Réponse du Ministère de la transition écologique

06/08/2020
Pertinence
Question n° 19494 posée par M. Yves Bouloux

Fermeture anticipée des centrales nucléaires

Réponse du Ministère de la transition écologique

10/12/2020
Pertinence
Question n° 19568 posée par M. Guy Benarroche

Centrale thermique en Guyane

Réponse du Ministère de la transition écologique

17/12/2020
Pertinence