Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

29 questions

Question n° 09790 posée par Mme Françoise Férat

Coefficient de conversion de l'électricité en énergie primaire

La question est caduque

04/04/2019
Pertinence
Question n° 10152 posée par M. François Grosdidier

Imprécisions du projet de loi de programmation pluriannuelle de l'énergie

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

25/04/2019
Pertinence
Question n° 10188 posée par M. Rachel Mazuir

Pratiques commerciales des professionnels de la rénovation énergétique

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

25/04/2019
Pertinence
Question n° 10749 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Dispositif pour l'autoconsommation individuelle proposé par Enedis

Réponse du Ministère de la transition écologique

06/06/2019
Pertinence
Question n° 11006 posée par M. Patrick Chaize

Pratiques dans le domaine de la rénovation énergétique du logement

La question est caduque

20/06/2019
Pertinence
Question n° 13094 posée par M. Charles Guené

Soutien à la petite hydro-électricité

Réponse du Ministère de la transition écologique

14/11/2019
Pertinence
Question n° 13246 posée par M. Jacques-Bernard Magner

Application du principe d'encouragement à la petite hydroélectricité

Réponse du Ministère de la transition écologique

28/11/2019
Pertinence
Question n° 13263 posée par M. Éric Gold

Intégration de la petite hydro-électricité dans la transition énergétique

Réponse du Ministère de la transition écologique

28/11/2019
Pertinence
Question n° 13512 posée par M. Gérard Dériot

Développement de la petite hydroélectricité

Réponse du Ministère de la transition écologique

19/12/2019
Pertinence
Question n° 14385 posée par M. Éric Gold

Intégration de la petite hydro-électricité dans la transition énergétique

Réponse du Ministère de la transition écologique

13/02/2020
Pertinence