Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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963 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

963 questions

Question n° 26306 posée par M. Raymond Marcellin

Bretagne: programme pluriannuel d'assainissement des eaux

Réponse du ministère : Environnement

12/05/1978
Pertinence
Question n° 30486 posée par M. Philippe de Bourgoing

Programme pluriannuel de protection civile: réalisation

La question est caduque

01/06/1979
Pertinence
Question n° 30700 posée par M. Roger Boileau

Collectivités locales: programmation pluriannuelle des investissements

Réponse du ministère : Environnement

21/06/1979
Pertinence
Question n° 01197 posée par M. Michel Souplet

Exclusion de l'éthanol du programme de recherche en biotechnologies des communautés européennes

Réponse du ministère : Agriculture

29/05/1986
Pertinence
Question n° 02445 posée par M. José Balarello

Vieillissement du parc français des avions bombardiers d'eau

Réponse du ministère : Intérieur

07/08/1986
Pertinence
Question n° 03555 posée par M. Raymond Courrière

Réduction des quotas laitiers

Réponse du ministère : Agriculture

20/11/1986
Pertinence
Question n° 03860 posée par M. Paul Souffrin

Régression de l'industrie laitière en Lorraine

Réponse du ministère : Agriculture

18/12/1986
Pertinence
Question n° 04033 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Bilan du programme de recherche Aliment 2000

Réponse du ministère : Agriculture

01/01/1987
Pertinence
Question n° 04651 posée par M. Roland Courteau

Respect des moyens donnés aux agences de bassin

Réponse du ministère : Budget

19/02/1987
Pertinence
Question n° 06533 posée par M. Yvon Bourges

Suivi du programme national de construction de piscines Caneton

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

11/06/1987
Pertinence