Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

30 questions

Question n° 10376 posée par M. Michel Moreigne

Programme européen Leader II (1994-1999)

Réponse du ministère : Affaires étrangères

20/08/1998
Pertinence
Question n° 12216 posée par M. Gilbert Chabroux

Programme d'aides et de soutiens européens

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

19/11/1998
Pertinence
Question n° 17246 posée par M. Michel Moreigne

Programme d'initiative communautaire Leader II

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

17/06/1999
Pertinence
Question n° 17440 posée par M. André Lejeune

Programme d'initiative communautaire Leader II

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

24/06/1999
Pertinence
Question n° 0821S posée par M. Paul Blanc

Programme d'aides communautaires

Réponse du ministère : Logement

18/05/2000
Pertinence
Question n° 25534 posée par M. Michel Moreigne

Bilan du programme d'initiative communautaire " Leader " en Limousin

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

25/05/2000
Pertinence
Question n° 34676 posée par M. Louis Souvet

Programme communautaire Leader +

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

02/08/2001
Pertinence
Question n° 07994 posée par M. Louis Souvet

Programme Leader + : réorientation des moyens disponibles

Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

12/06/2003
Pertinence
Question n° 22035 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Difficultés rencontrées par les groupes d'action locale (GAL)

La question est caduque

09/03/2006
Pertinence
Question n° 00396 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Difficultés rencontrées par les groupes d'action locale

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

05/07/2007
Pertinence