Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

68 questions

Question n° 01794 posée par M. Marcel Daunay

Publication des décrets d'application de la loi sur l'eau

Réponse du ministère : Environnement

01/07/1993
Pertinence
Question n° 02371 posée par M. Jean-Paul Delevoye

Spécificités de la culture betteravière

Réponse du ministère : Environnement

05/08/1993
Pertinence
Question n° 15480 posée par M. Emmanuel Hamel

Protection des eaux contre la pollution des nitrates

Réponse du ministère : Environnement

09/05/1996
Pertinence
Question n° 20331 posée par M. René Régnault

Etudes d'élevage hors sol en Bretagne

Réponse du ministère : Environnement

06/02/1997
Pertinence
Question n° 01604 posée par M. Emmanuel Hamel

Menace sur les ressources en eau potable

Réponse du ministère : Agriculture

17/07/1997
Pertinence
Question n° 08393 posée par M. André Maman

Réglementation communautaire sur les nitrates

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

21/05/1998
Pertinence
Question n° 08685 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Coût des opérations de dépollution des eaux

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

28/05/1998
Pertinence
Question n° 08892 posée par M. Georges Gruillot

Lutte contre les nitrates

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

11/06/1998
Pertinence
Question n° 29973 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Restriction du calendrier d'épandage des boues de stations d'épuration

Réponse du ministère : Agriculture

21/12/2000
Pertinence
Question n° 30444 posée par Mme Nelly Olin

Deuxième génération des programmes d'actions applicables dans les zones vulnérables

Réponse du ministère : Agriculture

18/01/2001
Pertinence