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91 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

91 questions

  1. Question n° 00075 posée par M. François Lesein

    Réduction du financement des centres d'hygiène alimentaire

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16287 posée par M. René Beaumont

    Mise en place de la LOLF et gestion des IUT

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16356 posée par M. Pierre Martin

    Passage à la LOLF et avenir des IUT

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16914 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Conséquences de la régulation budgétaire des crédits des DIREN

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21063 posée par M. Michel Sergent

    Programmation 2006 des fonds relevant du FSE

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00990 posée par M. Georges Mouly

    Accompagnement des PME à l'export

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des entreprises et du commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 01454 posée par M. Louis Souvet

    Mise en oeuvre de la loi organique relative aux lois de finances

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01912 posée par M. Marcel Rainaud

    Conséquences environnementales du projet de réorganisation du fret ferroviaire annoncé par la SNCF

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 04708 posée par M. Roland Courteau

    Objectif de 20 % d'énergies renouvelables en 2020

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 12024 posée par M. Philippe Leroy

    Règles d'éligibilité de la TVA au soutien du Fonds européen agricole pour le développement rural

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible