Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

58 questions

  1. Question n° 00192 posée par M. Emmanuel Hamel

    Contrôle des sites industriels à risques : création de postes d'inspecteurs des installations industrielles classées

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01821 posée par M. Serge Mathieu

    Prévention des risques industriels : dépôt d'un projet de loi et création de comités locaux

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02809 posée par M. André Lardeux

    Normes d'émission des antennes GSM

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03358 posée par M. Marcel Vidal

    Inondations du Gard et de l'Hérault : ouvrages de protection à prévoir

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0078S posée par M. Simon Sutour

    Plan de prévention des inondations

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0080S posée par M. Yves Détraigne

    Organisation de la collecte sélective des déchets ménagers

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 04536 posée par M. Louis Souvet

    Politique de l'ADEME relative aux aides accordées à la filière bois

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 04547 posée par M. Yves Détraigne

    Normes applicables à la qualité de l'eau potable, notamment pour les nitrates

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05071 posée par M. Georges Gruillot

    Baisse des aides de l'ADEME aux énergies renouvelables

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 07356 posée par M. Yves Détraigne

    Normes applicables à la qualité de l'eau potable, notamment pour les nitrates

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible