Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

58 questions

Question n° 03641 posée par M. Hervé Gillé

Plan de prévention du risque inondation

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

03/11/2022
Pertinence
Question n° 22511 posée par M. Philippe Dallier

Mise en oeuvre du programme EcoCité

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

23/02/2012
Pertinence
Question n° 22485 posée par M. Jean-Marie Bockel

Conséquences pour les éleveurs du programme d'action national visant à réduire la pollution des eaux par les nitrates d'origine agricole

La question est caduque

16/02/2012
Pertinence
Question n° 22124 posée par M. Gérard Larcher

Plan d'action « zones vulnérables »

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

02/02/2012
Pertinence
Question n° 22127 posée par Mme Sophie Primas

Programme d'actions au sein des « zones vulnérables »

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

02/02/2012
Pertinence
Question n° 21382 posée par Mme Patricia Schillinger

Pollution des eaux et élevage dans le Haut-Rhin

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

08/12/2011
Pertinence
Question n° 21228 posée par M. Jean-Marie Bockel

Conséquences pour les éleveurs du programme d'action national visant à réduire la pollution des eaux par les nitrates d'origine agricole

La question est caduque

01/12/2011
Pertinence
Question n° 20107 posée par M. Jean-Luc Fichet

Décret relatif à la protection des eaux contre les nitrates

La question est caduque

22/09/2011
Pertinence
Question n° 19069 posée par Mme Évelyne Didier

Fiabilité des diagnostics de performance énergétique

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

23/06/2011
Pertinence
Question n° 18666 posée par M. Roland Courteau

Pollutions lumineuses

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

26/05/2011
Pertinence