Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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110 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

110 questions

Question n° 01567 posée par M. Marc Boeuf

Bordeaux-Nord: situation du centre social et familial

La question est caduque

15/01/1981
Pertinence
Question n° 18411 posée par M. Raymond Bouvier

Financement du programme de lutte contre la toxicomanie

Réponse du ministère : Santé

14/11/1991
Pertinence
Question n° 17757 posée par M. Emmanuel Hamel

Dépenses de soins médicaux pour les personnes dépressives

Réponse du ministère : Santé

26/09/1996
Pertinence
Question n° 19110 posée par M. Emmanuel Hamel

Lutte contre le saturnisme

Réponse du ministère : Santé

28/11/1996
Pertinence
Question n° 19861 posée par M. Emmanuel Hamel

Déficits structurels en matière sanitaire et sociale dans les départements d'outre-mer

Réponse du ministère : Santé

09/01/1997
Pertinence
Question n° 20057 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Accroissement du nombre d'enfants souffrant de sous-nutrition en France

Réponse du ministère : Santé

23/01/1997
Pertinence
Question n° 01383 posée par M. Emmanuel Hamel

Médicaments pour les pays pauvres

Réponse du ministère : Santé

17/07/1997
Pertinence
Question n° 01581 posée par M. Emmanuel Hamel

Lutte contre la progression de l'asthme

Réponse du ministère : Santé

17/07/1997
Pertinence
Question n° 02789 posée par M. Emmanuel Hamel

Médicaments pour les pays pauvres

Réponse du ministère : Santé

18/09/1997
Pertinence
Question n° 0092S posée par M. Paul Masson

Lutte contre la toxicomanie

Réponse du ministère : Santé

29/10/1997
Pertinence