Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

30 questions

Question n° 0145G posée par M. Louis Perrein

Programme d'actions en Ile-de-France

Réponse du ministère : Logement

20/10/1989
Pertinence
Question n° 0006G posée par M. François Lesein

Programme international "ECHELON"

Réponse du ministère : Industrie

15/05/1998
Pertinence
Question n° 0007G posée par Mme Danièle Pourtaud

Raccordement des écoles à Internet

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

12/06/1998
Pertinence
Question n° 0113G posée par M. François Trucy

Problèmes de sûreté nucléaire

Réponse du ministère : Industrie

19/03/1999
Pertinence
Question n° 0116G posée par M. Pierre Laffitte

Logiciels utilisés par l'administration

Réponse du ministère : Industrie

19/03/1999
Pertinence
Question n° 0319G posée par M. Guy Vissac

Devenir des réformes dans l'éducation nationale

Réponse du ministère : Éducation

07/04/2000
Pertinence
Question n° 0153G posée par M. Jacques Oudin

Indemnisation des victimes du "Prestige" et FIPOL

Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

16/05/2003
Pertinence
Question n° 0242G posée par M. Simon Sutour

Prévention des inondations dans la vallée du Rhône

Réponse du Secrétariat d'Etat au développement durable

19/12/2003
Pertinence
Question n° 0321G posée par M. Roland Muzeau

Volet "intermittents du spectacle" de l'UNEDIC

Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

14/05/2004
Pertinence
Question n° 0454G posée par M. Alain Gérard

Avenir des services publics en milieu rural

Réponse du Premier ministre

18/02/2005
Pertinence