Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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89 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

89 questions

Question n° 0576S posée par M. Christian Demuynck

Baisse du niveau scolaire des élèves du secondaire

Réponse du ministère : Recherche

21/02/1997
Pertinence
Question n° 0092S posée par M. Paul Masson

Lutte contre la toxicomanie

Réponse du ministère : Santé

29/10/1997
Pertinence
Question n° 0410S posée par M. Adrien Gouteyron

Coût et conséquences du passage informatique à l'an 2000

Réponse du ministère : Budget

20/01/1999
Pertinence
Question n° 0862S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Mesures en faveur des employés saisonniers dans l'industrie touristique

Réponse du ministère : Tourisme

03/10/2000
Pertinence
Question n° 0877S posée par M. Serge Franchis

Transmission des maladies à prion

Réponse du ministère : Santé

03/10/2000
Pertinence
Question n° 0949S posée par M. Patrick Lassourd

Versement des subventions FEDER

Réponse du ministère : Économie solidaire

23/11/2000
Pertinence
Question n° 0994S posée par M. Fernand Demilly

Formation des professeurs aux nouvelles technologies de l'information et de la communication

Réponse du ministère : Recherche

10/01/2001
Pertinence
Question n° 1106S posée par M. Jean-Paul Amoudry

Pénurie de personnel soignant dans les établissements pour personnes âgées des départements limitrophes de la Suisse

Réponse du ministère : Ville

08/06/2001
Pertinence
Question n° 1117S posée par M. Georges Mouly

Moyens des CAP emploi-EPSR

Réponse du ministère : Économie solidaire

04/10/2001
Pertinence
Question n° 1164S posée par M. Bernard Piras

Politique de lutte contre l'ambroisie

Réponse du ministère : Équipement

26/10/2001
Pertinence