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Questions avec et sans réponses

19 questions

1. Question n° 23395 posée par M. Marcel Vidal

   Industries du son et de la musique: programme d'action

   Réponse du ministère : Culture

   02/05/1985

   Pertinence

2. Question n° 02425 posée par M. Marcel Vidal

   Opérations programmées d'amélioration de l'habitat: financement

   Réponse du ministère : Équipement

   07/08/1986

   Pertinence

3. Question n° 02429 posée par M. Marcel Vidal

   Bilan des conseils d'architecture, d'urbanisme et d'environnement

   Réponse du ministère : Équipement

   07/08/1986

   Pertinence

4. Question n° 00482 posée par M. Marcel Vidal

   Château de Castries (Hérault)

   Réponse du ministère : Culture

   07/07/1988

   Pertinence

5. Question n° 15368 posée par M. Marcel Vidal

   Association de gestion du fonds d'insertion professionnelle des jeunes handicapés

   La question est caduque

   30/05/1991

   Pertinence

6. Question n° 21146 posée par M. Marcel Vidal

   Extension aux collectivités territoriales et établissements publics de l'obligation d'emploi des handicapés

   Réponse du ministère : Travail

   07/05/1992

   Pertinence

7. Question n° 00419 posée par M. Marcel Vidal

   Association de gestion du fonds d'insertion professionnelle des jeunes handicapés

   Réponse du ministère : Travail

   29/04/1993

   Pertinence

8. Question n° 14142 posée par M. Marcel Vidal

   Perturbations sur les vols de la Compagnie Air France

   Réponse du ministère : Équipement

   18/02/1999

   Pertinence

9. Question n° 28173 posée par M. Marcel Vidal

   Perception des subventions accordées dans le cadre de l'Objectif 3 du FSE

   Réponse du ministère : Affaires européennes

   12/10/2000

   Pertinence

10. Question n° 28969 posée par M. Marcel Vidal

    Sensibilisation des jeunes aux enjeux liés à l'environnement

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    09/11/2000

    Pertinence