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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
19 questions
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Question n° 23395 posée par M. Marcel Vidal
Industries du son et de la musique: programme d'action
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 02425 posée par M. Marcel Vidal
Opérations programmées d'amélioration de l'habitat: financement
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 02429 posée par M. Marcel Vidal
Bilan des conseils d'architecture, d'urbanisme et d'environnement
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 00482 posée par M. Marcel Vidal
Château de Castries (Hérault)
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 15368 posée par M. Marcel Vidal
Association de gestion du fonds d'insertion professionnelle des jeunes handicapés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21146 posée par M. Marcel Vidal
Extension aux collectivités territoriales et établissements publics de l'obligation d'emploi des handicapés
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 00419 posée par M. Marcel Vidal
Association de gestion du fonds d'insertion professionnelle des jeunes handicapés
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 14142 posée par M. Marcel Vidal
Perturbations sur les vols de la Compagnie Air France
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 28173 posée par M. Marcel Vidal
Perception des subventions accordées dans le cadre de l'Objectif 3 du FSE
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
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Question n° 28969 posée par M. Marcel Vidal
Sensibilisation des jeunes aux enjeux liés à l'environnement
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence