Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1446 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

1446 questions

Question n° 29459 posée par M. Pierre Salvi

Ile-de-France: programme d'action foncière départementale

Réponse du ministère : Environnement

15/03/1979
Pertinence
Question n° 33147 posée par M. Michel Darras

Programme d'action foncière du district urbain d'Arras: état du dossier

Réponse du ministère : Environnement

01/03/1980
Pertinence
Question n° 01567 posée par M. Marc Boeuf

Bordeaux-Nord: situation du centre social et familial

La question est caduque

15/01/1981
Pertinence
Question n° 23395 posée par M. Marcel Vidal

Industries du son et de la musique: programme d'action

Réponse du ministère : Culture

02/05/1985
Pertinence
Question n° 00143 posée par M. François Collet

Enfance: politique d'information des accidents de la circulation

Réponse du ministère : Équipement

10/04/1986
Pertinence
Question n° 00259 posée par M. Jacques Mossion

Horticulture française

Réponse du ministère : Agriculture

17/04/1986
Pertinence
Question n° 00493 posée par M. Pierre Brantus

Cession de droits par l'institut national de la communication audiovisuelle (INA) d'oeuvres ou prestations audiovisuelles: intitulé et nombre

Réponse du ministère : Culture

24/04/1986
Pertinence
Question n° 00635 posée par M. Louis Mercier

Loire: aides à la modernisation du troupeau bovin allaitant

Réponse du ministère : Agriculture

01/05/1986
Pertinence
Question n° 00729 posée par M. Louis Souvet

Association Franterm et promotion de la langue et de la culture française à l'étranger

Réponse du ministère : Francophonie

01/05/1986
Pertinence
Question n° 01014 posée par M. Rémi Herment

Utilisation du lisier de porc comme engrais

Réponse du ministère : Agriculture

22/05/1986
Pertinence