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Questions avec et sans réponses

14 questions

1. Question n° 12784 posée par Mme Patricia Schillinger

   Poulets aux bactéries

   Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

   01/04/2010

   Pertinence

2. Question n° 11785 posée par Mme Odette Terrade

   Politique familiale à l'égard des enfants vivant en dessous du seuil de pauvreté

   Réponse du Ministère de la famille et de l'enfance

   22/04/2004

   Pertinence

3. Question n° 11566 posée par M. Robert Pagès

   Crédits concernant les primes à l'amélioration de l'habitat de Seine-Maritime

   Réponse du ministère : Logement

   20/07/1995

   Pertinence

4. Question n° 11619 posée par M. Franck Sérusclat

   Dotation des crédits de prime à l'amélioration de l'habitat dans le Rhône

   Réponse du ministère : Logement

   20/07/1995

   Pertinence

5. Question n° 05622 posée par M. André Rabineau

   Lutte contre la pauvreté: suite réservée aux conclusions d'une étude

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   16/04/1987

   Pertinence

6. Question n° 03436 posée par M. Georges Mouly

   Lutte contre la pauvreté

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   13/11/1986

   Pertinence

7. Question n° 01906 posée par M. Georges Mouly

   Lutte contre la pauvreté pour l'hiver 1986-1987

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   03/07/1986

   Pertinence

8. Question n° 01578 posée par M. Jean-Pierre Masseret

   Lutte contre la pauvreté: crédits non utilisés

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   19/06/1986

   Pertinence

9. Question n° 01478 posée par M. Marcel Rudloff

   Affectation des crédits destinés à la lutte contre la pauvreté

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   12/06/1986

   Pertinence

10. Question n° 01004 posée par M. André Bohl

    Lutte contre la pauvreté

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    22/05/1986

    Pertinence