Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

29 questions

Question n° 17537 posée par M. Jean-Claude Tissot

Vacances apprenantes et partenaires à but commercial

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

06/08/2020
Pertinence
Question n° 17447 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Vacances apprenantes dans le monde rural

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

30/07/2020
Pertinence
Question n° 17313 posée par Mme Françoise Cartron

Dispositif des « vacances apprenantes »

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

16/07/2020
Pertinence
Question n° 14767 posée par M. Hervé Maurey

Éducation au développement durable

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

12/03/2020
Pertinence
Question n° 14536 posée par M. Rachel Mazuir

Amiante dans les écoles

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

27/02/2020
Pertinence
Question n° 14347 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Présence d'amiante dans les établissements scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

13/02/2020
Pertinence
Question n° 04135 posée par M. Olivier Paccaud

Suppression de plusieurs emplois spécifiques d'aide pédagogique dans l'Oise

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

29/03/2018
Pertinence
Question n° 09816 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Accueil des chercheurs étrangers en France

Réponse du Ministère de l'intérieur

19/12/2013
Pertinence
Question n° 07439 posée par M. Jean-Claude Leroy

Répartition des crédits relatifs à l'aide publique au développement

Réponse du Ministère chargé du développement

18/07/2013
Pertinence
Question n° 07181 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Aide publique au développement consacrée à l'éducation

Réponse du Ministère chargé du développement

27/06/2013
Pertinence