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Questions avec et sans réponses

118 questions

1. Question n° 04749 posée par M. André Meric

   Situation des associations nationales de jeunesse et d'éducation populaire

   Réponse du ministère : Jeunesse et sports

   26/02/1987

   Pertinence

2. Question n° 06828 posée par M. Gérard Delfau

   Rôle des fédérations d'associations de jeunesse et d'éducation populaire

   Réponse du ministère : Jeunesse et sports

   25/06/1987

   Pertinence

3. Question n° 08466 posée par M. Jacques Machet

   Développement de la coopération culturelle avec l'Europe de l'Est

   Réponse du ministère : Relations culturelles internationales

   22/02/1990

   Pertinence

4. Question n° 10684 posée par M. Emmanuel Hamel

   Propositions de la France pour la réduction de la pollution en Europe de l'Est

   Réponse du ministère : Environnement

   28/06/1990

   Pertinence

5. Question n° 11135 posée par M. Robert Pontillon

   Affectation de VSNA en Tunisie

   Réponse du ministère : Affaires étrangères

   26/07/1990

   Pertinence

6. Question n° 17250 posée par M. Edouard Le Jeune

   Cohabitation d'enfants et d'adultes handicapés dans une même structure

   Réponse du ministère : Handicapés

   12/09/1991

   Pertinence

7. Question n° 19660 posée par M. Roland Courteau

   Dépôt d'un projet de loi spécifique à la pratique crématiste

   Réponse du ministère : Intérieur

   30/01/1992

   Pertinence

8. Question n° 20807 posée par M. Roland Courteau

   Projet de loi relatif à la pratique de la crémation

   Réponse du ministère : Intérieur

   16/04/1992

   Pertinence

9. Question n° 01355 posée par M. Emmanuel Hamel

   Prévention et lutte contre le sida en France

   Réponse du ministère : Coopération

   27/05/1993

   Pertinence

10. Question n° 13035 posée par M. Bernard Plasait

    Maîtrise du coût des grands équipements

    Réponse du ministère : Recherche

    07/12/1995

    Pertinence