Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

50 questions

  1. Question n° 06463 posée par M. Michel Canévet

    Intelligence artificielle, ChatGPT et plagiat

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04630 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Science ouverte et liberté académique

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04490 posée par M. Pierre Charon

    Avenir de la société France Brevets

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible

  4. Question n° 26722 posée par M. Philippe Tabarot

    Accès aux livres pour les personnes non-voyantes

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 26508 posée par M. Cyril Pellevat

    Diffusion des ouvrages transcrits en braille et difficultés d'accès à la culture des personnes malvoyantes

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 26377 posée par M. Olivier Paccaud

    Diffusion du système braille

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 26379 posée par Mme Laurence Rossignol

    Garantir l'accès des personnes mal-voyantes aux livres

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 26416 posée par M. Alain Duffourg

    Développement de l'édition de livres en braille

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 26456 posée par Mme Kristina Pluchet

    Accès à la lecture des personnes non voyantes

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 2181G posée par M. Laurent Lafon

    Amende Google

    Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

    Pertinence Très faible