Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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293 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

293 questions

Question n° 25878 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Produits alimentaires et vétérinaires pour animaux: taxe

Réponse du ministère : Environnement

04/04/1978
Pertinence
Question n° 28273 posée par M. Jean Sauvage

Protection des animaux: décret d'application de la loi

Réponse du ministère : Environnement

30/11/1978
Pertinence
Question n° 31907 posée par M. Francis Palmero

loi sur la protection de l'animal: dépôt d'un texte complémentaire

Réponse du ministère : Environnement

14/11/1979
Pertinence
Question n° 02064 posée par M. Edgard Pisani

Mission de la protection des animaux: fonctionnement

Réponse du ministère : Agriculture

26/02/1981
Pertinence
Question n° 02494 posée par M. Jean Mercier

Protection des animaux d'abattage: ratification d'une convention européenne

La question est caduque

26/03/1981
Pertinence
Question n° 02725 posée par M. Serge Mathieu

Mission de protection animale: suppression

Réponse du ministère : Agriculture

06/11/1981
Pertinence
Question n° 23145 posée par M. Rémi Herment

Protection des animaux: interdiction des pièges à mâchoires

Réponse du ministère : Environnement

18/04/1985
Pertinence
Question n° 00812 posée par M. Marc Boeuf

Problèmes posés par la recherche sur les animaux

Réponse du ministère : Éducation

08/05/1986
Pertinence
Question n° 01429 posée par M. Louis Souvet

Soutien des associations pour la protection des animaux

Réponse du ministère : Agriculture

12/06/1986
Pertinence
Question n° 04246 posée par M. Louis Souvet

Protection des animaux d'expérience

Réponse du ministère : Agriculture

22/01/1987
Pertinence