Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

31 questions

  1. Question n° 00612 posée par M. Edouard Le Jeune

    Coût alimentaire supporté par les éleveurs français

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13475 posée par M. René Régnault

    Manufactures de confection des Côtes-d'Armor

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15800 posée par M. José Balarello

    Hausse de la TVA sur les produits horticoles

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00774 posée par M. José Balarello

    Hausse de la TVA sur les produits horticoles

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00847 posée par M. Emmanuel Hamel

    Contrôle des importations de bananes en provenance des pays ACP

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 11832 posée par M. Fernand Tardy

    Difficultés des producteurs de truffes face à la concurrence chinoise

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04109 posée par Mme Gisèle Gautier

    Distorsions de concurrence rencontrées par les petites entreprises en Loire-Atlantique

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 11840 posée par M. Roger Karoutchi

    Lutte contre les nuisances sonores des hélicoptères

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  9. Question n° 12553 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Négociations agricoles entre l'Union européenne, le Mercosur et l'OMC

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Faible

  10. Question n° 12600 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Conséquences et perspectives des négociations menées par l'Union européenne avec le Mercosur et l'OMC

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Faible