Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

31 questions

  1. Question n° 09742 posée par M. Rémi Cardon

    Inquiétude sur l'avenir de l'industrie des acides aminés face au prix du sucre extrêmement élevé

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10659 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Préparation d'un accord de libre-échange entre l'Union européenne et la Tunisie

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0666G posée par M. Alain Chatillon

    Pacte de stabilité

    Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0198C posée par Mme Renée Nicoux

    Pratiques et réalités agricoles et code de la propriété intellectuelle

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00007 posée par M. Michel Doublet

    Droit de douane applicable aux importations de blé destiné à l'alimentation animale

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 08689 posée par M. Bruno Retailleau

    Soutien à la filière avicole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 08048 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Contournement des droits de douane dans l'importation de viandes de volaille

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 07518 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Droits de douane pour les préparations à base de volaille

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 07576 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Classement tarifaire des viandes huilées

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 07469 posée par M. Guy Fischer

    Sur le développement incontrôlé des importations de préparations à base de volailles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne