Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

37 questions

Question n° 21187 posée par M. François Marc

Mobilité des jeunes

La question est caduque

01/12/2011
Pertinence
Question n° 18319 posée par M. Bernard Piras

Placement des enfants en famille d'accueil

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

28/04/2011
Pertinence
Question n° 16095 posée par M. Jean-Michel Baylet

Financement de la dépendance et réforme de l'allocation personnalisée d'autonomie

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

25/11/2010
Pertinence
Question n° 16088 posée par Mme Catherine Dumas

Baisse des indemnités journalières dues au titre de la maternité

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

18/11/2010
Pertinence
Question n° 15721 posée par M. Alain Fauconnier

Rapport de Mme Valérie Rosso-Debord sur la prise en charge des personnes âgées dépendantes

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

28/10/2010
Pertinence
Question n° 15304 posée par M. Roland Courteau

Prise en charge de la dépendance des personnes âgées

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

30/09/2010
Pertinence
Question n° 14251 posée par M. François Marc

Craintes liées aux récentes recommandations de financement de la dépendance

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

08/07/2010
Pertinence
Question n° 17829 posée par M. Thierry Repentin

Situation des praticiens des hôpitaux exerçant à temps partiel

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

26/05/2005
Pertinence
Question n° 17838 posée par Mme Gisèle Printz

Retraite des travailleurs frontaliers

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

26/05/2005
Pertinence
Question n° 17620 posée par Mme Élisabeth Lamure

Situation des praticiens hospitaliers à temps partiel

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

19/05/2005
Pertinence