Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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82 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

82 questions

Question n° 25698 posée par Mme Marie-France de Rose

Santé des étudiants

La question est caduque

13/04/2017
Pertinence
Question n° 25421 posée par Mme Marie-France de Rose

Mise en place d'un réseau national de centres de santé afin de lutter contre les déserts médicaux

La question est caduque

16/03/2017
Pertinence
Question n° 23314 posée par M. Xavier Pintat

Concertation sur la politique vaccinale

La question est caduque

29/09/2016
Pertinence
Question n° 21476 posée par Mme Françoise Gatel

Gestion du régime social des indépendants

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/04/2016
Pertinence
Question n° 20605 posée par Mme Brigitte Micouleau

Dégradation du pouvoir d'achat des retraités

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

17/03/2016
Pertinence
Question n° 20238 posée par M. Yannick Vaugrenard

Indemnités de stage en soins infirmiers

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

25/02/2016
Pertinence
Question n° 20253 posée par M. Gilbert Bouchet

Généralisation obligatoire de la complémentaire santé collective d'entreprise

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

25/02/2016
Pertinence
Question n° 20332 posée par M. Bruno Retailleau

Question relative aux indemnités de stage des étudiants en soins infirmiers

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

25/02/2016
Pertinence
Question n° 20350 posée par M. Jean-Claude Carle

Traitements et suivis médicaux et exercice de professions impliquant la prise en charge de tiers

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

25/02/2016
Pertinence
Question n° 20111 posée par Mme Laurence Cohen

Accès aux soins en France

La question est caduque

18/02/2016
Pertinence