Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

33 questions

Question n° 12320 posée par M. Louis Souvet

Prise en charge des personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer

La question est caduque

03/06/2004
Pertinence
Question n° 13721 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Accès au minimum vieillesse

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

16/09/2004
Pertinence
Question n° 14072 posée par M. André Vantomme

Action récursoire des caisses de sécurité sociale

La question est caduque

14/10/2004
Pertinence
Question n° 14408 posée par M. Bernard Murat

Tarification à l'activité

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

04/11/2004
Pertinence
Question n° 00393 posée par M. Gérard Dériot

Protection sociale des veuves

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

05/07/2007
Pertinence
Question n° 00572 posée par M. François-Noël Buffet

Situation des mutuelles de la fonction publique hospitalière

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

05/07/2007
Pertinence
Question n° 01619 posée par M. Jean Louis Masson

Remboursement des soins médicaux dans l'Union européenne

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

30/08/2007
Pertinence
Question n° 02206 posée par M. François Marc

Franchises médicales

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

18/10/2007
Pertinence
Question n° 02546 posée par Mme Jacqueline Alquier

Instauration de franchises sur les médicaments, les actes paramédicaux et les transports sanitaires

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

22/11/2007
Pertinence
Question n° 02727 posée par M. Marcel Rainaud

Franchises sur les médicaments, les actes paramédicaux et les transports sanitaires

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

06/12/2007
Pertinence