Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

28 questions

  1. Question n° 11007 posée par M. Sebastien Pla

    Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère de la culture

    En attente de réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01517 posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier

    Soutien aux acteurs indépendants de la filière évènementielle

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00478 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Situation de certains journalistes professionnels intervenant à l'étranger

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 27355 posée par M. Yves Détraigne

    Régime de sécurité sociale des artistes-auteurs

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20423 posée par M. Lucien Stanzione

    Importance du secteur de la photographie

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 19272 posée par Mme Laure Darcos

    Dysfonctionnement du régime de sécurité sociale des auteurs

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 18282 posée par M. Christophe Priou

    Évolution du statut des correspondants locaux de presse

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 17786 posée par Mme Laurence Cohen

    Dialogue social et artistes-auteurs

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 15271 posée par M. Fabien Gay

    Conséquences de la période de crise sanitaire liée à l'épidémie de Covid-19 pour les artistes-auteurs

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 10767 posée par M. Joël Labbé

    Protection sociale des auteurs et artistes

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible