Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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595 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

595 questions

Question n° 11563 posée par M. Jacques Peyrat

Avenir de la caisse autonome de retraite des médecins de France

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

01/04/2004
Pertinence
Question n° 11524 posée par M. Georges Gruillot

Mise en oeuvre du programme Alzheimer (circulaire du 16 avril 2002)

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

25/03/2004
Pertinence
Question n° 11435 posée par M. Robert Bret

Pénurie de lieux d'accueil spécifiques pour les malades sortant de prison

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

18/03/2004
Pertinence
Question n° 11348 posée par M. Jean-Claude Etienne

Régime de protection sociale des travailleurs indépendants

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

11/03/2004
Pertinence
Question n° 11216 posée par M. Didier Boulaud

Financement des établissements hospitaliers et d'assistance privés à but non lucratif

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

04/03/2004
Pertinence
Question n° 11141 posée par M. Philippe Darniche

Régime de retraite des médecins

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

26/02/2004
Pertinence
Question n° 10967 posée par M. Fernand Demilly

Mise en place du titre emploi simplifié entreprise (TESE)

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

19/02/2004
Pertinence
Question n° 10906 posée par M. Jean-Marc Pastor

Régime social des travailleurs indépendants

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

12/02/2004
Pertinence
Question n° 10747 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Inquiétudes de l'ordre des experts-comptables de Champagne-Ardenne sur la mise en place du TESE

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

05/02/2004
Pertinence
Question n° 10823 posée par M. Philippe Madrelle

Situation des entreprises du paysage

Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

05/02/2004
Pertinence